MIAD MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE ALPES-DAUPHINE
Présentation de la marque MIAD MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE ALPES-DAUPHINE
Déposée le 4 août 1989 par CAISSE CHIRURGICALE MUTUALISTE DE L'ISERE ET DES HAUTES-ALPES (Mutuelle 38-1179 approuvée par arrêté du 20 Août 1937 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MIAD MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE ALPES-DAUPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MIAD MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE ALPES-DAUPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1551513.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIAD MUTUELLE INTERPROFESSIONNELLE ALPES-DAUPHINE est expirée depuis le 4 août 1999.
CAISSE CHIRURGICALE MUTUALISTE DE L'ISERE ET DES HAUTES-ALPES (Mutuelle 38-1179 approuvée par arrêté du 20 Août 1937 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10